Le pôle s’est doté d’un Contrat de Performance qui définit, à l’horizon 2012, ses missions et ses objectifs de développement. Un plan d’actions décline les objectifs et inclut des indicateurs de performance ainsi que les échéances de réalisation des actions.
Le pôle DREAM est une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901. Ses statuts définissent les missions et interactions suivantes entre ses 5 principaux organes :
Pour en savoir plus:
Statuts du pôle DREAM
Règlement intérieur du pôle DREAM (et ses annexes: Conditions générales d’utilisation de la plateforme collaborative sécurisée et Procédure de labellisation des projets par le pôle DREAM)
Charte d’éthique du pôle DREAM